CheckersProcédures

ROSS SMITH DAVID

Active
Siren948 672 373Entrepreneur individuel32800 Bretagne-d'Armagnac
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 672 373, ROSS SMITH DAVID est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 1634 RTE de Broca, 32800 Bretagne-d'Armagnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ROSS SMITH DAVID

Dénomination
ROSS SMITH DAVID
SIREN
948 672 373
SIRET (siège)
948 672 373 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77948672373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 672 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
1634 RTE de Broca, 32800, Bretagne-d'Armagnac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSS SMITH DAVID

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

Finances de ROSS SMITH DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSS SMITH DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSS SMITH DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32800 Bretagne-d'ArmagnacSiègeActif

    948 672 373 00016 · ouvert le 22 novembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROSS SMITH DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSS SMITH DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSS SMITH DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSS SMITH DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSS SMITH DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSS SMITH DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSS SMITH DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ROSS SMITH DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROSS SMITH DAVID ?

Le numéro SIREN de ROSS SMITH DAVID est 948 672 373. Le SIRET de son siège social est 948 672 373 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77948672373.

Où se situe le siège social de ROSS SMITH DAVID ?

Le siège social de ROSS SMITH DAVID est situé 1634 RTE de Broca, 32800 Bretagne-d'Armagnac.

ROSS SMITH DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSS SMITH DAVID est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSS SMITH DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSS SMITH DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Bretagne-d'Armagnac

Toutes les entreprises à Bretagne-d'Armagnac