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ROSSARD CAPUCINE

Active
Siren923 938 278Entrepreneur individuel66000 PERPIGNANCréée le 07 avril 2023

5110Z · Transports aériens de passagers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROSSARD CAPUCINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2023, identifié par le SIREN 923 938 278. Elle est domiciliée 2 Rpt Carlo Schmid, 66000 Perpignan. ROSSARD CAPUCINE relève du secteur transports aériens de passagers (code NAF 5110Z).

Fiche d'identité de ROSSARD CAPUCINE

Dénomination
ROSSARD CAPUCINE
SIREN
923 938 278
SIRET (siège)
923 938 278 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76923938278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 938 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5110Z - Transports aériens de passagers
Date de création
07 avril 2023
Siège social
2 RPT CARLO SCHMID, 66000, PERPIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSARD CAPUCINE

Transports aériens de passagers

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Établissements de ROSSARD CAPUCINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66000 PERPIGNANSiègeActif

    923 938 278 00010 · ouvert le 07 avril 2023 · NAF 5110Z

Conformité de ROSSARD CAPUCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSARD CAPUCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSARD CAPUCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSARD CAPUCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2023

Questions fréquentes sur ROSSARD CAPUCINE

Quel est le numéro SIREN de ROSSARD CAPUCINE ?

Le numéro SIREN de ROSSARD CAPUCINE est 923 938 278. Le SIRET de son siège social est 923 938 278 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76923938278.

Où se situe le siège social de ROSSARD CAPUCINE ?

Le siège social de ROSSARD CAPUCINE est situé 2 Rpt Carlo Schmid, 66000 Perpignan.

ROSSARD CAPUCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSARD CAPUCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSARD CAPUCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSARD CAPUCINE.

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