ROSSARD PASCALE
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
ROSSARD PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2013 sous le numéro SIREN 797 572 401. Son siège social est situé 123 rue de Chaussas, 31200 Toulouse. Son activité principale est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de ROSSARD PASCALE
INSEE- Dénomination
- ROSSARD PASCALE
- SIREN
- 797 572 401
- SIRET (siège)
- 797 572 401 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR76797572401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 572 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 01 juin 2013
- Siège social
- 123 RUE DE CHAUSSAS, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSARD PASCALE
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de ROSSARD PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
797 572 401 00017 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 7022Z
Conformité de ROSSARD PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSARD PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2013
Questions fréquentes sur ROSSARD PASCALE
Quel est le numéro SIREN de ROSSARD PASCALE ?
Le numéro SIREN de ROSSARD PASCALE est 797 572 401. Le SIRET de son siège social est 797 572 401 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76797572401.
Où se situe le siège social de ROSSARD PASCALE ?
Le siège social de ROSSARD PASCALE est situé 123 rue de Chaussas, 31200 Toulouse.
ROSSARD PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSARD PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSARD PASCALE.
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