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ROSSARD SEBASTIEN

Active
Siren353 540 529Entrepreneur individuel94600 CHOISY-LE-ROICréée le 12 février 1990

Enregistré sous le numéro SIREN 353 540 529, ROSSARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 12 février 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 92 quai de Choisy, 94600 Choisy-le-Roi. Son activité principale relève du code NAF 6446.

Fiche d'identité de ROSSARD SEBASTIEN

Dénomination
ROSSARD SEBASTIEN
SIREN
353 540 529
SIRET (siège)
353 540 529 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28353540529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 540 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6446
Date de création
12 février 1990
Siège social
92 QUAI DE CHOISY, 94600, CHOISY-LE-ROI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSARD SEBASTIEN

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Établissements de ROSSARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94600 CHOISY-LE-ROISiègeFermé

    353 540 529 00016 · ouvert le 12 février 1990 · NAF 6446

Conformité de ROSSARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1990

Questions fréquentes sur ROSSARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROSSARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROSSARD SEBASTIEN est 353 540 529. Le SIRET de son siège social est 353 540 529 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28353540529.

Où se situe le siège social de ROSSARD SEBASTIEN ?

Le siège social de ROSSARD SEBASTIEN est situé 92 quai de Choisy, 94600 Choisy-le-Roi.

ROSSARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSARD SEBASTIEN.