ROSSARD STEPHANE

Active

Siren511 766 917Entrepreneur individuel69340 FRANCHEVILLECréée le 10 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSARD STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mars 2009, identifié par le SIREN 511 766 917. Son siège social est situé 4 H les Hermieres, 69340 Francheville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de ROSSARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: ROSSARD STEPHANE
SIREN: 511 766 917
SIRET (siège): 511 766 917 00013
N° TVA intracommunautaire: FR89511766917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 766 917
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 10 mars 2009
Siège social: 4 H LES HERMIERES, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSARD STEPHANE

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de ROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSARD STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69340 FRANCHEVILLESiègeActif
511 766 917 00013 · ouvert le 10 mars 2009 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSARD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 mars 2009

Questions fréquentes sur ROSSARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de ROSSARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de ROSSARD STEPHANE est 511 766 917. Le SIRET de son siège social est 511 766 917 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89511766917.

Où se situe le siège social de ROSSARD STEPHANE ?

Le siège social de ROSSARD STEPHANE est situé 4 H les Hermieres, 69340 Francheville.