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ROSSAT CLEMENT

Active
Siren793 538 224Entrepreneur individuel38200 VienneCréée le 10 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSAT CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2013, identifié par le SIREN 793 538 224. Son siège social est situé 11 RUE Teste du Bailler, 38200 Vienne. L'entreprise déclare le code NAF 3220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSAT CLEMENT

Dénomination
ROSSAT CLEMENT
SIREN
793 538 224
SIRET (siège)
793 538 224 00031
N° TVA intracommunautaire
FR41793538224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 538 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3220Z
Date de création
10 juin 2013
Siège social
11 RUE Teste du Bailler, 38200, Vienne
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROSSAT CLEMENT

LUTHIER

Finances de ROSSAT CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSAT CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSAT CLEMENT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38200 VienneSiègeActif

    793 538 224 00031 · ouvert le 15 juin 2017 · NAF 3220Z

  • 38138 LES COTES-D'AREYFermé

    793 538 224 00015 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 3220Z

  • 38200 VIENNEFermé

    793 538 224 00023 · ouvert le 15 juin 2017 · NAF 3220Z

Documents juridiques de ROSSAT CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSAT CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSAT CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSAT CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSAT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSAT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSAT CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2013

Questions fréquentes sur ROSSAT CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de ROSSAT CLEMENT ?

Le numéro SIREN de ROSSAT CLEMENT est 793 538 224. Le SIRET de son siège social est 793 538 224 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41793538224.

Où se situe le siège social de ROSSAT CLEMENT ?

Le siège social de ROSSAT CLEMENT est situé 11 RUE Teste du Bailler, 38200 Vienne.

ROSSAT CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSAT CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSAT CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSAT CLEMENT.

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