ROSSAT HENRI
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 431 048 834, ROSSAT HENRI est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Elle est domiciliée 11 av Jean Jaures, 38600 Fontaine. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de ROSSAT HENRI
INSEE- Dénomination
- ROSSAT HENRI
- SIREN
- 431 048 834
- SIRET (siège)
- 431 048 834 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35431048834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 048 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 11 AV JEAN JAURES, 38600, FONTAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSAT HENRI
Élevage de vaches laitières
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Établissements de ROSSAT HENRI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38600 FONTAINESiègeActif
431 048 834 00011 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0141Z
Conformité de ROSSAT HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSAT HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSAT HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSAT HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur ROSSAT HENRI
Quel est le numéro SIREN de ROSSAT HENRI ?
Le numéro SIREN de ROSSAT HENRI est 431 048 834. Le SIRET de son siège social est 431 048 834 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35431048834.
Où se situe le siège social de ROSSAT HENRI ?
Le siège social de ROSSAT HENRI est situé 11 av Jean Jaures, 38600 Fontaine.
ROSSAT HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSAT HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSAT HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSAT HENRI.
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