ROSSAT MIGNOD BERNARD
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Enregistré sous le numéro SIREN 318 728 581, ROSSAT MIGNOD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 8 avril 1997. Elle est domiciliée 114 av du Mont Paccard, 74170 Saint-Gervais-les-Bains. Son activité principale est enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).
Fiche d'identité de ROSSAT MIGNOD BERNARD
INSEE- Dénomination
- ROSSAT MIGNOD BERNARD
- SIREN
- 318 728 581
- SIRET (siège)
- 318 728 581 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR10318728581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 728 581
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 08 avril 1997
- Siège social
- 114 AV DU MONT PACCARD, 74170, SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de ROSSAT MIGNOD BERNARD
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
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Établissements de ROSSAT MIGNOD BERNARD
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSSiègeActif
318 728 581 00048 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 8551Z
- 73590 FLUMETFermé
318 728 581 00022 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 524N
- 73590 NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBEFermé
318 728 581 00030 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 4339Z
- 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSFermé
318 728 581 00055 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 8551Z
Conformité de ROSSAT MIGNOD BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSAT MIGNOD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSAT MIGNOD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSAT MIGNOD BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 avril 1997
Questions fréquentes sur ROSSAT MIGNOD BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ROSSAT MIGNOD BERNARD ?
Le numéro SIREN de ROSSAT MIGNOD BERNARD est 318 728 581. Le SIRET de son siège social est 318 728 581 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10318728581.
Où se situe le siège social de ROSSAT MIGNOD BERNARD ?
Le siège social de ROSSAT MIGNOD BERNARD est situé 114 av du Mont Paccard, 74170 Saint-Gervais-les-Bains.
ROSSAT MIGNOD BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSAT MIGNOD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSAT MIGNOD BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSAT MIGNOD BERNARD.
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