ROSSAT-MIGNOD MARC
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 452 301 930, ROSSAT-MIGNOD MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Champollier, 74540 Saint-Sylvestre. ROSSAT-MIGNOD MARC relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de ROSSAT-MIGNOD MARC
INSEE- Dénomination
- ROSSAT-MIGNOD MARC
- SIREN
- 452 301 930
- SIRET (siège)
- 452 301 930 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59452301930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 301 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 avril 2004
- Siège social
- CHAMPOLLIER, 74540, SAINT-SYLVESTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSAT-MIGNOD MARC
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne
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Établissements de ROSSAT-MIGNOD MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74540 SAINT-SYLVESTRESiègeActif
452 301 930 00015 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0142Z
Conformité de ROSSAT-MIGNOD MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSAT-MIGNOD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSAT-MIGNOD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSAT-MIGNOD MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2004
Questions fréquentes sur ROSSAT-MIGNOD MARC
Quel est le numéro SIREN de ROSSAT-MIGNOD MARC ?
Le numéro SIREN de ROSSAT-MIGNOD MARC est 452 301 930. Le SIRET de son siège social est 452 301 930 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59452301930.
Où se situe le siège social de ROSSAT-MIGNOD MARC ?
Le siège social de ROSSAT-MIGNOD MARC est situé Champollier, 74540 Saint-Sylvestre.
ROSSAT-MIGNOD MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSAT-MIGNOD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSAT-MIGNOD MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSAT-MIGNOD MARC.
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