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ROSSAT-MIGNOD MARC

Active
Siren452 301 930Entrepreneur individuel74540 SAINT-SYLVESTRECréée le 01 avril 2004

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Enregistré sous le numéro SIREN 452 301 930, ROSSAT-MIGNOD MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Champollier, 74540 Saint-Sylvestre. ROSSAT-MIGNOD MARC relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de ROSSAT-MIGNOD MARC

Dénomination
ROSSAT-MIGNOD MARC
SIREN
452 301 930
SIRET (siège)
452 301 930 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59452301930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 301 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 avril 2004
Siège social
CHAMPOLLIER, 74540, SAINT-SYLVESTRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSAT-MIGNOD MARC

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne

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Établissements de ROSSAT-MIGNOD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74540 SAINT-SYLVESTRESiègeActif

    452 301 930 00015 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0142Z

Conformité de ROSSAT-MIGNOD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSAT-MIGNOD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSAT-MIGNOD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSAT-MIGNOD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2004

Questions fréquentes sur ROSSAT-MIGNOD MARC

Quel est le numéro SIREN de ROSSAT-MIGNOD MARC ?

Le numéro SIREN de ROSSAT-MIGNOD MARC est 452 301 930. Le SIRET de son siège social est 452 301 930 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59452301930.

Où se situe le siège social de ROSSAT-MIGNOD MARC ?

Le siège social de ROSSAT-MIGNOD MARC est situé Champollier, 74540 Saint-Sylvestre.

ROSSAT-MIGNOD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSAT-MIGNOD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSAT-MIGNOD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSAT-MIGNOD MARC.