ROSSE LIONEL
ActiveROSSE LIONEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2002, identifié par le SIREN 440 745 073. Le siège social de l'entreprise se trouve Village la Racine, 50660 Tourneville-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 926C comme activité principale.
Fiche d'identité de ROSSE LIONEL
INSEE- Dénomination
- ROSSE LIONEL
- SIREN
- 440 745 073
- SIRET (siège)
- 440 745 073 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR04440745073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 745 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 926C
- Date de création
- 04 février 2002
- Siège social
- VILLAGE LA RACINE, 50660, TOURNEVILLE-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSE LIONEL
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Établissements de ROSSE LIONEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50660 TOURNEVILLE-SUR-MERSiègeFermé
440 745 073 00013 · ouvert le 04 février 2002 · NAF 926C
Conformité de ROSSE LIONEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ROSSE LIONEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 19 janvier 2010 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de ROSSE LIONEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSE LIONEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 janvier 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
- création
Date d'effet : 04 février 2002
Questions fréquentes sur ROSSE LIONEL
Quel est le numéro SIREN de ROSSE LIONEL ?
Le numéro SIREN de ROSSE LIONEL est 440 745 073. Le SIRET de son siège social est 440 745 073 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04440745073.
Où se situe le siège social de ROSSE LIONEL ?
Le siège social de ROSSE LIONEL est situé Village la Racine, 50660 Tourneville-sur-Mer.
ROSSE LIONEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSE LIONEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSE LIONEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ROSSE LIONEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 janvier 2010 pour insuffisance d'actif.
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