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ROSSEEL BERNARD

Active
Siren902 585 587Entrepreneur individuel03160 BOURBON-L'ARCHAMBAULTCréée le 01 janvier 2020
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSEEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2020 sous le numéro SIREN 902 585 587. Son siège social est situé Lieu Dit les Hormetins, 03160 Bourbon-l'Archambault. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSEEL BERNARD

Dénomination
ROSSEEL BERNARD
SIREN
902 585 587
SIRET (siège)
902 585 587 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27902585587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 585 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 janvier 2020
Siège social
LIEU DIT LES HORMETINS, 03160, BOURBON-L'ARCHAMBAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSEEL BERNARD

Autres cultures non permanentes

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Finances de ROSSEEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSEEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROSSEEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03160 BOURBON-L'ARCHAMBAULTSiègeActif

    902 585 587 00014 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0119Z

Documents juridiques de ROSSEEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSEEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSEEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSEEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSEEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSEEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSEEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2020

Questions fréquentes sur ROSSEEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROSSEEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROSSEEL BERNARD est 902 585 587. Le SIRET de son siège social est 902 585 587 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27902585587.

Où se situe le siège social de ROSSEEL BERNARD ?

Le siège social de ROSSEEL BERNARD est situé Lieu Dit les Hormetins, 03160 Bourbon-l'Archambault.

ROSSEEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSEEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSEEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSEEL BERNARD.