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ROSSEEL FREDERIC

Active
Siren488 267 956Entrepreneur individuel03440 SAINT-HILAIRECréée le 12 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSEEL FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juillet 2022 sous le numéro SIREN 488 267 956. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Bel Air Buclatiere, 03440 Saint-Hilaire. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSEEL FREDERIC

Dénomination
ROSSEEL FREDERIC
SIREN
488 267 956
SIRET (siège)
488 267 956 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90488267956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 267 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
12 juillet 2022
Siège social
3 RUE BEL AIR BUCLATIERE, 03440, SAINT-HILAIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSSEEL FREDERIC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROSSEEL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSEEL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSEEL FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 03440 SAINT-HILAIRESiègeActif

    488 267 956 00016 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z

  • 03440 SAINT-HILAIREActif

    488 267 956 00024 · ouvert le 23 mai 2022 · NAF 8121Z

Documents juridiques de ROSSEEL FREDERIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de ROSSEEL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSEEL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSEEL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSEEL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSEEL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSEEL FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-11 · Début d'activité : 2022-05-23

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2022

Questions fréquentes sur ROSSEEL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROSSEEL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROSSEEL FREDERIC est 488 267 956. Le SIRET de son siège social est 488 267 956 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90488267956.

Où se situe le siège social de ROSSEEL FREDERIC ?

Le siège social de ROSSEEL FREDERIC est situé 3 rue Bel Air Buclatiere, 03440 Saint-Hilaire.

ROSSEEL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSEEL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSEEL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSEEL FREDERIC.

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