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ROSSEL BERNARD

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Siren421 051 954Entrepreneur individuel30270 SAINT-JEAN-DU-GARDCréée le 31 décembre 1985

0119Z · Autres cultures non permanentes

ROSSEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1985, identifié par le SIREN 421 051 954. Le siège social de l'entreprise se trouve La Perriere, 30270 Saint-Jean-du-Gard. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de ROSSEL BERNARD

Dénomination
ROSSEL BERNARD
SIREN
421 051 954
SIRET (siège)
421 051 954 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49421051954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 051 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
LA PERRIERE, 30270, SAINT-JEAN-DU-GARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSEL BERNARD

Reproduction de plantes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROSSEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30270 SAINT-JEAN-DU-GARDSiègeActif

    421 051 954 00012 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0119Z

Conformité de ROSSEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur ROSSEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROSSEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROSSEL BERNARD est 421 051 954. Le SIRET de son siège social est 421 051 954 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49421051954.

Où se situe le siège social de ROSSEL BERNARD ?

Le siège social de ROSSEL BERNARD est situé La Perriere, 30270 Saint-Jean-du-Gard.

ROSSEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSEL BERNARD.