ROSSEL JEAN
Active9003B · Autre création artistique
ROSSEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 431 228 261. Elle est domiciliée 15 av Paul Doumer, 06190 Roquebrune-Cap-Martin. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de ROSSEL JEAN
INSEE- Dénomination
- ROSSEL JEAN
- SIREN
- 431 228 261
- SIRET (siège)
- 431 228 261 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63431228261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 228 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 15 AV PAUL DOUMER, 06190, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSEL JEAN
Autre création artistique
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Établissements de ROSSEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTINSiègeActif
431 228 261 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9003B
Conformité de ROSSEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur ROSSEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROSSEL JEAN ?
Le numéro SIREN de ROSSEL JEAN est 431 228 261. Le SIRET de son siège social est 431 228 261 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63431228261.
Où se situe le siège social de ROSSEL JEAN ?
Le siège social de ROSSEL JEAN est situé 15 av Paul Doumer, 06190 Roquebrune-Cap-Martin.
ROSSEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSEL JEAN.
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