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ROSSEL PHILIPPE

Active
Siren540 059 581Entrepreneur individuel25113 SAINTE-MARIECréée le 01 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSEL PHILIPPE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2012, identifié par le SIREN 540 059 581. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Rigole, 25113 Sainte-Marie. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSEL PHILIPPE

Dénomination
ROSSEL PHILIPPE
SIREN
540 059 581
SIRET (siège)
540 059 581 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74540059581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 540 059 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
01 février 2012
Siège social
6 RUE DE LA RIGOLE, 25113, SAINTE-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSEL PHILIPPE

Tonte, taille de haie, petit terrassement

Finances de ROSSEL PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSEL PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSEL PHILIPPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25113 SAINTE-MARIESiègeActif

    540 059 581 00012 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 8121Z

Documents juridiques de ROSSEL PHILIPPE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de ROSSEL PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSEL PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSEL PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSEL PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSEL PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSEL PHILIPPE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-19 · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2012

Questions fréquentes sur ROSSEL PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de ROSSEL PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de ROSSEL PHILIPPE est 540 059 581. Le SIRET de son siège social est 540 059 581 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74540059581.

Où se situe le siège social de ROSSEL PHILIPPE ?

Le siège social de ROSSEL PHILIPPE est situé 6 rue de la Rigole, 25113 Sainte-Marie.

ROSSEL PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSEL PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSEL PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSEL PHILIPPE.

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