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ROSSELL FREDERIC

Active
Siren331 254 607Entrepreneur individuel31860 LABARTHE-SUR-LEZECréée le 10 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSELL FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 décembre 1984 sous le numéro SIREN 331 254 607. Elle est domiciliée 121 Che de Lanasse Labarthe-sur-Leze, 31860 Labarthe-sur-Leze. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSELL FREDERIC

Dénomination
ROSSELL FREDERIC
SIREN
331 254 607
SIRET (siège)
331 254 607 00038
N° TVA intracommunautaire
FR94331254607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 254 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
10 décembre 1984
Siège social
121 CHE DE LANASSE LABARTHE-SUR-LEZE, 31860, LABARTHE-SUR-LEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSELL FREDERIC

MACONNERIE ET GROS OEUVRE

Finances de ROSSELL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSELL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSELL FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31860 LABARTHE-SUR-LEZESiègeActif

    331 254 607 00038 · ouvert le 10 décembre 1984 · NAF 4312A

Documents juridiques de ROSSELL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSELL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSELL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSELL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSELL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSELL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSELL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1984

Questions fréquentes sur ROSSELL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROSSELL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROSSELL FREDERIC est 331 254 607. Le SIRET de son siège social est 331 254 607 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94331254607.

Où se situe le siège social de ROSSELL FREDERIC ?

Le siège social de ROSSELL FREDERIC est situé 121 Che de Lanasse Labarthe-sur-Leze, 31860 Labarthe-sur-Leze.

ROSSELL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSELL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSELL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSELL FREDERIC.

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