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ROSSELOT

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Siren389 516 816SARL42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESCréée le 02 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents

ROSSELOT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 516 816. Son siège social est situé 92 rue de la Republique, 42500 Le Chambon-Feugerolles. L'entreprise déclare le code NAF 923H comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSELOT

Dénomination
ROSSELOT
SIREN
389 516 816
SIRET (siège)
389 516 816 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93389516816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 516 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
923H
Date de création
02 janvier 1993
Siège social
92 RUE DE LA REPUBLIQUE, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ROSSELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROSSELOT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROSSELOT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeFermé

    389 516 816 00011 · ouvert le 02 janvier 1993 · NAF 923H

Documents juridiques de ROSSELOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 1992

  • Acte

Conformité de ROSSELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSSELOT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSSELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSELOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1993

Questions fréquentes sur ROSSELOT

Quel est le numéro SIREN de ROSSELOT ?

Le numéro SIREN de ROSSELOT est 389 516 816. Le SIRET de son siège social est 389 516 816 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93389516816.

Où se situe le siège social de ROSSELOT ?

Le siège social de ROSSELOT est situé 92 rue de la Republique, 42500 Le Chambon-Feugerolles.

ROSSELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSELOT.

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