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ROSSET BERNARD

Active
Siren414 731 364Entrepreneur individuel73800 SAINT-PIERRE-DE-SOUCYCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 414 731 364. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Pierre-de-Soucy (73800). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSET BERNARD

Dénomination
ROSSET BERNARD
SIREN
414 731 364
SIRET (siège)
414 731 364 00017
N° TVA intracommunautaire
FR33414731364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 731 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
73800, SAINT-PIERRE-DE-SOUCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSET BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROSSET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73800 SAINT-PIERRE-DE-SOUCYSiègeActif

    414 731 364 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROSSET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur ROSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROSSET BERNARD est 414 731 364. Le SIRET de son siège social est 414 731 364 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33414731364.

Où se situe le siège social de ROSSET BERNARD ?

Le siège social de ROSSET BERNARD est situé 73800 Saint-Pierre-de-Soucy.

ROSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSET BERNARD.

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