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ROSSET DANIEL

Active
Siren348 396 037Entrepreneur individuel71240 SENNECEY-LE-GRANDCréée le 01 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1988 sous le numéro SIREN 348 396 037. Son siège social est situé 6 rue du Poirier Chanin, 71240 Sennecey-le-Grand. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSET DANIEL

Dénomination
ROSSET DANIEL
SIREN
348 396 037
SIRET (siège)
348 396 037 00049
N° TVA intracommunautaire
FR28348396037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 396 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 septembre 1988
Siège social
6 RUE DU POIRIER CHANIN, 71240, SENNECEY-LE-GRAND
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ROSSET DANIEL

Agences immobilières

Finances de ROSSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSET DANIEL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 71240 SENNECEY-LE-GRANDSiègeActif

    348 396 037 00049 · ouvert le 11 septembre 2006 · NAF 6831Z

  • 71240 SENNECEY-LE-GRANDActif

    348 396 037 00031 · ouvert le 06 avril 2000 · NAF 6831Z

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    348 396 037 00015 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 672Z

  • 71100 SAINT-REMYFermé

    348 396 037 00023 · ouvert le 02 avril 1998 · NAF 741J

Documents juridiques de ROSSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1988

Questions fréquentes sur ROSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROSSET DANIEL est 348 396 037. Le SIRET de son siège social est 348 396 037 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28348396037.

Où se situe le siège social de ROSSET DANIEL ?

Le siège social de ROSSET DANIEL est situé 6 rue du Poirier Chanin, 71240 Sennecey-le-Grand.

ROSSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSET DANIEL.

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