CheckersProcédures

ROSSET JACQUES

Active
Siren312 335 409Entrepreneur individuel69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 312 335 409, ROSSET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Mte des Forts, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 804D.

Fiche d'identité de ROSSET JACQUES

Dénomination
ROSSET JACQUES
SIREN
312 335 409
SIRET (siège)
312 335 409 00024
N° TVA intracommunautaire
FR13312335409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 335 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
804D
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
29 MTE DES FORTS, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSET JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROSSET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSET JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeFermé

    312 335 409 00024 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 804D

Documents juridiques de ROSSET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur ROSSET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROSSET JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROSSET JACQUES est 312 335 409. Le SIRET de son siège social est 312 335 409 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13312335409.

Où se situe le siège social de ROSSET JACQUES ?

Le siège social de ROSSET JACQUES est situé 29 Mte des Forts, 69300 Caluire-et-Cuire.

ROSSET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSET JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Caluire-et-Cuire

Toutes les entreprises à Caluire-et-Cuire