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ROSSET JEAN

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Siren427 439 997Entrepreneur individuel38140 CHARNECLESCréée le 01 janvier 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 427 439 997, ROSSET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bois Vert, 38140 Charnecles. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROSSET JEAN

Dénomination
ROSSET JEAN
SIREN
427 439 997
SIRET (siège)
427 439 997 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82427439997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 439 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LE BOIS VERT, 38140, CHARNECLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSET JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROSSET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38140 CHARNECLESSiègeActif

    427 439 997 00011 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z

Conformité de ROSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur ROSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de ROSSET JEAN est 427 439 997. Le SIRET de son siège social est 427 439 997 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82427439997.

Où se situe le siège social de ROSSET JEAN ?

Le siège social de ROSSET JEAN est situé Le Bois Vert, 38140 Charnecles.

ROSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSET JEAN.

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