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ROSSET THOMAS

Active
Siren502 982 580Entrepreneur individuel69530 BRIGNAISCréée le 19 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSET THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 2008, identifié par le SIREN 502 982 580. Son siège social est situé 13 rue de l’Eglise, 69530 Brignais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de ROSSET THOMAS

Dénomination
ROSSET THOMAS
SIREN
502 982 580
SIRET (siège)
502 982 580 00040
N° TVA intracommunautaire
FR38502982580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 982 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
19 février 2008
Siège social
13 RUE DE L’EGLISE, 69530, BRIGNAIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ROSSET THOMAS

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROSSET THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSET THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSET THOMAS

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeFermé

    502 982 580 00040 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 9003A

  • 42410 CHAVANAYFermé

    502 982 580 00016 · ouvert le 19 février 2008 · NAF 9003A

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé

    502 982 580 00024 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 9003A

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé

    502 982 580 00032 · ouvert le 21 septembre 2011 · NAF 8559B

Documents juridiques de ROSSET THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSET THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSET THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSET THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSET THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSET THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSET THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2008

Questions fréquentes sur ROSSET THOMAS

Quel est le numéro SIREN de ROSSET THOMAS ?

Le numéro SIREN de ROSSET THOMAS est 502 982 580. Le SIRET de son siège social est 502 982 580 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38502982580.

Où se situe le siège social de ROSSET THOMAS ?

Le siège social de ROSSET THOMAS est situé 13 rue de l’Eglise, 69530 Brignais.

ROSSET THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSET THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSET THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSET THOMAS.

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