ROSSIAUD BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
ROSSIAUD BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 431 095 967. Son siège social est situé Aubonne, 74140 Douvaine. ROSSIAUD BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ROSSIAUD BERNARD
INSEE- Dénomination
- ROSSIAUD BERNARD
- SIREN
- 431 095 967
- SIRET (siège)
- 431 095 967 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08431095967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 095 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- AUBONNE, 74140, DOUVAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIAUD BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ROSSIAUD BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74140 DOUVAINESiègeActif
431 095 967 00011 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B
Conformité de ROSSIAUD BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIAUD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIAUD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSIAUD BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur ROSSIAUD BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ROSSIAUD BERNARD ?
Le numéro SIREN de ROSSIAUD BERNARD est 431 095 967. Le SIRET de son siège social est 431 095 967 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08431095967.
Où se situe le siège social de ROSSIAUD BERNARD ?
Le siège social de ROSSIAUD BERNARD est situé Aubonne, 74140 Douvaine.
ROSSIAUD BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIAUD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIAUD BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIAUD BERNARD.
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