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ROSSIGNOL

Active
Siren485 269 278SCI63250 CHABRELOCHECréée le 29 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
26,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 485 269 278, ROSSIGNOL est une SCI créée le 29 novembre 2005. Elle est domiciliée Lieu-Dit Saint-Joanis, 63250 Chabreloche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LIONEL ROSSIGNOL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL

Dénomination
ROSSIGNOL
SIREN
485 269 278
SIRET (siège)
485 269 278 00035
N° TVA intracommunautaire
FR30485269278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 269 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
26 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 2005
Siège social
LIEU-DIT SAINT-JOANIS, 63250, CHABRELOCHE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL

Aquisition, administration, gestion pour location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. Et toutes opérations se rattachant directement à l'objet social.

Finances de ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL

IA

ISABELLE ANDRIEU

Associé indéfiniment responsable

LR

LIONEL ROSSIGNOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 novembre 2005) · 20 ans

Anciens dirigeants (1)

IR

Ivonne ROSSIGNOL

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2005 à décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROSSIGNOL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63250 CHABRELOCHESiègeActif

    485 269 278 00035 · ouvert le 24 septembre 2005 · NAF 6820B

  • 69210 LENTILLYFermé

    485 269 278 00019 · ouvert le 24 septembre 2005 · NAF 6820B

  • 69210 LENTILLYFermé

    485 269 278 00027 · ouvert le 24 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSSIGNOL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de ROSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSSIGNOL Lionel

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Immatriculée le 2022-06-24 · Début d'activité : 2005-09-24

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2005

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL est 485 269 278. Le SIRET de son siège social est 485 269 278 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30485269278.

Qui dirige ROSSIGNOL ?

ROSSIGNOL est dirigée par LIONEL ROSSIGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL ?

Le siège social de ROSSIGNOL est situé Lieu-Dit Saint-Joanis, 63250 Chabreloche.

ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL.

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