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ROSSIGNOL

Active
Siren493 567 374SCI78650 BEYNESCréée le 10 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ROSSIGNOL est une SCI immatriculée le 10 mai 2010 sous le numéro SIREN 493 567 374. Son siège social est situé 32 rue des Bergeronnettes, 78650 Beynes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MOURAD BOUAMAMA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL

Dénomination
ROSSIGNOL
SIREN
493 567 374
SIRET (siège)
493 567 374 00027
N° TVA intracommunautaire
FR44493567374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 567 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mai 2010
Siège social
32 RUE DES BERGERONNETTES, 78650, BEYNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL

Acquisition de tous biens immobiliers gestion et administrration des dits biens

Finances de ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL

MB

MOURAD BOUAMAMA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mai 2010) · 16 ans

SL

SYLVIE LEGRAND

Autre

Depuis la création (10 mai 2010) · 16 ans

Établissements de ROSSIGNOL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78650 BEYNESSiègeActif

    493 567 374 00027 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

  • 75019 PARISFermé

    493 567 374 00019 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSSIGNOL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de ROSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Associé : LEGRAND Sylvie Associé gérant : BOUAMAMA Mourad

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2010

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL est 493 567 374. Le SIRET de son siège social est 493 567 374 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44493567374.

Qui dirige ROSSIGNOL ?

ROSSIGNOL est dirigée par MOURAD BOUAMAMA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL ?

Le siège social de ROSSIGNOL est situé 32 rue des Bergeronnettes, 78650 Beynes.

ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL.

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