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ROSSIGNOL

Active
Siren505 177 790SARL44000 NANTESCréée le 15 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSIGNOL est une SARL immatriculée le 15 juillet 2008 sous le numéro SIREN 505 177 790. Son siège social est situé 5 av Saint Felix, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z. La direction est assurée par MAURICE ROSSIGNOL en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL

Dénomination
ROSSIGNOL
SIREN
505 177 790
SIRET (siège)
505 177 790 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47505177790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 177 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
15 juillet 2008
Siège social
5 AV SAINT FELIX, 44000, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL

MR

MAURICE ROSSIGNOL

Liquidateur

Depuis la création (15 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de ROSSIGNOL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeFermé

    505 177 790 00019 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 8121Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de ROSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Liquidateur amiable : ROSSIGNOL Maurice Marie Simon Jacques

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-18 · Début d'activité : 2008-08-15

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2008

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL est 505 177 790. Le SIRET de son siège social est 505 177 790 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47505177790.

Qui dirige ROSSIGNOL ?

ROSSIGNOL est dirigée par MAURICE ROSSIGNOL, liquidateur.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL ?

Le siège social de ROSSIGNOL est situé 5 av Saint Felix, 44000 Nantes.

ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL.

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