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ROSSIGNOL

Active
Siren518 586 391SARL27430 SAINT-PIERRE-DU-VAUVRAYCréée le 04 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ROSSIGNOL est une SARL immatriculée le 4 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 586 391. Son siège social est situé 2 B rue du Fosse Cave, 27430 Saint-Pierre-du-Vauvray. Son activité principale relève du code NAF 2521Z. La direction est assurée par JEAN-LUC LEREFFAIT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL

Dénomination
ROSSIGNOL
SIREN
518 586 391
SIRET (siège)
518 586 391 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47518586391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 586 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
2521Z
Date de création
04 décembre 2009
Siège social
2 B RUE DU FOSSE CAVE, 27430, SAINT-PIERRE-DU-VAUVRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL

La conception, la fabrication, la commercialisation de générateurs de chauffage et les accessoires s'y rapportant

Finances de ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL

JL

JEAN-LUC LEREFFAIT

Gérant

Depuis la création (04 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de ROSSIGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27430 SAINT-PIERRE-DU-VAUVRAYSiègeActif

    518 586 391 00014 · ouvert le 15 octobre 2009 · NAF 2521Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de ROSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-04 · Début d'activité : 2009-10-15

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2009

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL est 518 586 391. Le SIRET de son siège social est 518 586 391 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47518586391.

Qui dirige ROSSIGNOL ?

ROSSIGNOL est dirigée par JEAN-LUC LEREFFAIT, gérant.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL ?

Le siège social de ROSSIGNOL est situé 2 B rue du Fosse Cave, 27430 Saint-Pierre-du-Vauvray.

ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL.

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