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ROSSIGNOL

Active
Siren834 940 918Société civile12270 NAJACCréée le 26 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
465 k€
Effectif
Non publié

ROSSIGNOL est une société civile immatriculée le 26 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 940 918. Le siège social de l'entreprise se trouve La Malvelie, 12270 Najac. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. PASCAL ROSSIGNOL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL

Dénomination
ROSSIGNOL
SIREN
834 940 918
SIRET (siège)
834 940 918 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11834940918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 940 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
465 010 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
26 janvier 2018
Siège social
LA MALVELIE, 12270, NAJAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL

Holding

Finances de ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL

SR

SOPHIA ROSSIGNOL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 janvier 2018) · 8 ans

PR

PASCAL ROSSIGNOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de ROSSIGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12270 NAJACSiègeActif

    834 940 918 00016 · ouvert le 22 décembre 2017 · NAF 6630Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de ROSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-26 · Début d'activité : 2017-12-22

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2018

Marques déposées par ROSSIGNOL

ROSSIGNOL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • La fibre occitane

    N° 5060472 · Déposée le 06 juin 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 17, 18, 20, 22, 24, 25, 26, 27 · valable jusqu’au 06 juin 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL est 834 940 918. Le SIRET de son siège social est 834 940 918 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11834940918.

Qui dirige ROSSIGNOL ?

ROSSIGNOL est dirigée par PASCAL ROSSIGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL ?

Le siège social de ROSSIGNOL est situé La Malvelie, 12270 Najac.

ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL.

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