CheckersProcédures

ROSSIGNOL

Active
Siren921 253 704SAS03800 BIOZATCréée le 09 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ROSSIGNOL est une SAS immatriculée le 9 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 253 704. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Mare, 03800 Biozat. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale. La direction est assurée par PAUL-EMILE ROSSIGNOL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL

Dénomination
ROSSIGNOL
SIREN
921 253 704
SIRET (siège)
921 253 704 00016
N° TVA intracommunautaire
FR70921253704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 253 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
09 novembre 2022
Siège social
12 RUE DE LA MARE, 03800, BIOZAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL

Plaquisterie, plâtrerie, peinture

Finances de ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL

PR

PAUL-EMILE ROSSIGNOL

Président de SAS

Depuis la création (09 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de ROSSIGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03800 BIOZATSiègeActif

    921 253 704 00016 · ouvert le 09 novembre 2022 · NAF 4331Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de ROSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2022

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL est 921 253 704. Le SIRET de son siège social est 921 253 704 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70921253704.

Qui dirige ROSSIGNOL ?

ROSSIGNOL est dirigée par PAUL-EMILE ROSSIGNOL, président de sas.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL ?

Le siège social de ROSSIGNOL est situé 12 rue de la Mare, 03800 Biozat.

ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de plâtrerie

Toutes les entreprises avec le code NAF 4331Z

Entreprises à Biozat

Toutes les entreprises à Biozat