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ROSSIGNOL ANDRE

Active
Siren656 340 635Entrepreneur individuel71310 MERVANSCréée le 25 décembre 1963
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSIGNOL ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1963, identifié par le SIREN 656 340 635. Elle est domiciliée Ld le Vernois Mervans, 71310 Mervans. Son activité principale relève du code NAF 201A.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL ANDRE

Dénomination
ROSSIGNOL ANDRE
SIREN
656 340 635
SIRET (siège)
656 340 635 00019
N° TVA intracommunautaire
FR02656340635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 656 340 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
201A
Date de création
25 décembre 1963
Siège social
LD LE VERNOIS MERVANS, 71310, MERVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL ANDRE

SCIAGE DE BOIS DE CHAUFFAGE (80 JOURS PAR AN)

Finances de ROSSIGNOL ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71310 MERVANSSiègeFermé

    656 340 635 00019 · ouvert le 20 avril 1963 · NAF 201A

Documents juridiques de ROSSIGNOL ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1963

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL ANDRE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL ANDRE est 656 340 635. Le SIRET de son siège social est 656 340 635 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02656340635.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL ANDRE ?

Le siège social de ROSSIGNOL ANDRE est situé Ld le Vernois Mervans, 71310 Mervans.

ROSSIGNOL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL ANDRE.

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