ROSSIGNOL BASILE

Active

Siren797 240 801Entrepreneur individuel48310 FOURNELSCréée le 01 janvier 1972

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSIGNOL BASILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1972 sous le numéro SIREN 797 240 801. Elle est domiciliée La Vachellerie, 48310 Fournels. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL BASILE

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL BASILE
SIREN: 797 240 801
SIRET (siège): 797 240 801 00010
N° TVA intracommunautaire: FR11797240801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 797 240 801
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1972
Siège social: LA VACHELLERIE, 48310, FOURNELS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL BASILE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROSSIGNOL BASILE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL BASILE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL BASILE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

48310 FOURNELSSiègeActif
797 240 801 00010 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSSIGNOL BASILE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL BASILE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL BASILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL BASILE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL BASILE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL BASILE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL BASILE est 797 240 801. Le SIRET de son siège social est 797 240 801 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11797240801.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL BASILE ?

Le siège social de ROSSIGNOL BASILE est situé La Vachellerie, 48310 Fournels.