ROSSIGNOL BERNARD

Active

Siren403 979 933Entrepreneur individuel12240 RIEUPEYROUXCréée le 16 mai 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSIGNOL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 1984 sous le numéro SIREN 403 979 933. Son siège social est situé La Vergne, 12240 Rieupeyroux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL BERNARD

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL BERNARD
SIREN: 403 979 933
SIRET (siège): 403 979 933 00013
N° TVA intracommunautaire: FR83403979933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 979 933
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012A
Date de création: 16 mai 1984
Siège social: LA VERGNE, 12240, RIEUPEYROUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROSSIGNOL BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

12240 RIEUPEYROUXSiègeFermé
403 979 933 00013 · ouvert le 16 mai 1984 · NAF 012A

Documents juridiques de ROSSIGNOL BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ROSSIGNOL BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 mai 1984

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL BERNARD est 403 979 933. Le SIRET de son siège social est 403 979 933 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83403979933.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL BERNARD ?

Le siège social de ROSSIGNOL BERNARD est situé La Vergne, 12240 Rieupeyroux.