ROSSIGNOL CHARLOTTE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 521 697 102, ROSSIGNOL CHARLOTTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Elle est domiciliée Ham le Poil, 21200 Montagny-les-Beaune. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ROSSIGNOL CHARLOTTE
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL CHARLOTTE
- SIREN
- 521 697 102
- SIRET (siège)
- 521 697 102 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04521697102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 697 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- HAM LE POIL, 21200, MONTAGNY-LES-BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIGNOL CHARLOTTE
Culture de la vigne
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Établissements de ROSSIGNOL CHARLOTTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21200 MONTAGNY-LES-BEAUNESiègeFermé
521 697 102 00015 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0121Z
Conformité de ROSSIGNOL CHARLOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSIGNOL CHARLOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL CHARLOTTE
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL CHARLOTTE ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL CHARLOTTE est 521 697 102. Le SIRET de son siège social est 521 697 102 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04521697102.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL CHARLOTTE ?
Le siège social de ROSSIGNOL CHARLOTTE est situé Ham le Poil, 21200 Montagny-les-Beaune.
ROSSIGNOL CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL CHARLOTTE.
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