ROSSIGNOL CLAUDE

Active

Siren311 659 270Entrepreneur individuel64570 ARETTECréée le 01 janvier 1900

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSIGNOL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifié par le SIREN 311 659 270. Son siège social est situé La Pierre Saint Martin, 64570 Arette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL CLAUDE

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL CLAUDE
SIREN: 311 659 270
SIRET (siège): 311 659 270 00012
N° TVA intracommunautaire: FR60311659270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 311 659 270
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1900
Siège social: LA PIERRE SAINT MARTIN, 64570, ARETTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL CLAUDE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROSSIGNOL CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

64570 ARETTESiègeFermé
311 659 270 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSSIGNOL CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL CLAUDE est 311 659 270. Le SIRET de son siège social est 311 659 270 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60311659270.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL CLAUDE ?

Le siège social de ROSSIGNOL CLAUDE est situé La Pierre Saint Martin, 64570 Arette.