ROSSIGNOL CLAUDE

Active

Siren790 480 198Entrepreneur individuel45240 LA FERTE-SAINT-AUBINCréée le 14 novembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSIGNOL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2012, identifié par le SIREN 790 480 198. Son siège social est situé 13 rue des Pres Saint-Aubin, 45240 La Ferte-Saint-Aubin. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL CLAUDE

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL CLAUDE
SIREN: 790 480 198
SIRET (siège): 790 480 198 00023
N° TVA intracommunautaire: FR29790480198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 480 198
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 14 novembre 2012
Siège social: 13 RUE DES PRES SAINT-AUBIN, 45240, LA FERTE-SAINT-AUBIN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL CLAUDE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROSSIGNOL CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL CLAUDE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

45240 LA FERTE-SAINT-AUBINSiègeActif
790 480 198 00023 · ouvert le 06 juillet 2018 · NAF 9003A
45000 ORLEANSFermé
790 480 198 00015 · ouvert le 14 novembre 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROSSIGNOL CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 novembre 2012

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL CLAUDE est 790 480 198. Le SIRET de son siège social est 790 480 198 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29790480198.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL CLAUDE ?

Le siège social de ROSSIGNOL CLAUDE est situé 13 rue des Pres Saint-Aubin, 45240 La Ferte-Saint-Aubin.