ROSSIGNOL DANIELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROSSIGNOL DANIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2008 sous le numéro SIREN 508 967 270. Son siège social est situé 3540 Rte de Caunan, 81290 Labruguiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de ROSSIGNOL DANIELLE
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL DANIELLE
- SIREN
- 508 967 270
- SIRET (siège)
- 508 967 270 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87508967270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 967 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 novembre 2008
- Siège social
- 3540 RTE DE CAUNAN, 81290, LABRUGUIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIGNOL DANIELLE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de ROSSIGNOL DANIELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSSIGNOL DANIELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROSSIGNOL DANIELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81290 LABRUGUIERESiègeActif
508 967 270 00010 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 9003A
Documents juridiques de ROSSIGNOL DANIELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROSSIGNOL DANIELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSSIGNOL DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSSIGNOL DANIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2008
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL DANIELLE ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL DANIELLE est 508 967 270. Le SIRET de son siège social est 508 967 270 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87508967270.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL DANIELLE ?
Le siège social de ROSSIGNOL DANIELLE est situé 3540 Rte de Caunan, 81290 Labruguiere.
ROSSIGNOL DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL DANIELLE.
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