ROSSIGNOL FABRICE
Active4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
ROSSIGNOL FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mars 2025 sous le numéro SIREN 799 765 847. Elle est domiciliée 16 RUE des Muguets, 69780 Toussieu. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B).
Fiche d'identité de ROSSIGNOL FABRICE
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL FABRICE
- SIREN
- 799 765 847
- SIRET (siège)
- 799 765 847 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR31799765847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 765 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- Date de création
- 27 mars 2025
- Siège social
- 16 RUE des Muguets, 69780, Toussieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de ROSSIGNOL FABRICE
Installation et maintenance d'équipement thermiques, chaudières, pompes à chaleur
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Établissements de ROSSIGNOL FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69780 ToussieuSiègeActif
799 765 847 00022 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 4322B
Documents juridiques de ROSSIGNOL FABRICE
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ROSSIGNOL FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSIGNOL FABRICE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-03-19
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-11-16
- création
Date d'effet : 27 mars 2025
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL FABRICE
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL FABRICE ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL FABRICE est 799 765 847. Le SIRET de son siège social est 799 765 847 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31799765847.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL FABRICE ?
Le siège social de ROSSIGNOL FABRICE est situé 16 RUE des Muguets, 69780 Toussieu.
ROSSIGNOL FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL FABRICE.
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