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ROSSIGNOL FABRICE

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Siren799 765 847Entrepreneur individuel69780 ToussieuCréée le 27 mars 2025

4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Documents

ROSSIGNOL FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mars 2025 sous le numéro SIREN 799 765 847. Elle est domiciliée 16 RUE des Muguets, 69780 Toussieu. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B).

Fiche d'identité de ROSSIGNOL FABRICE

Dénomination
ROSSIGNOL FABRICE
SIREN
799 765 847
SIRET (siège)
799 765 847 00022
N° TVA intracommunautaire
FR31799765847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 765 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Date de création
27 mars 2025
Siège social
16 RUE des Muguets, 69780, Toussieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROSSIGNOL FABRICE

Installation et maintenance d'équipement thermiques, chaudières, pompes à chaleur

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Établissements de ROSSIGNOL FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69780 ToussieuSiègeActif

    799 765 847 00022 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 4322B

Documents juridiques de ROSSIGNOL FABRICE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ROSSIGNOL FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSIGNOL FABRICE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-03-19

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-11-16

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2025

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL FABRICE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL FABRICE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL FABRICE est 799 765 847. Le SIRET de son siège social est 799 765 847 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31799765847.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL FABRICE ?

Le siège social de ROSSIGNOL FABRICE est situé 16 RUE des Muguets, 69780 Toussieu.

ROSSIGNOL FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL FABRICE.