ROSSIGNOL FRANCIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 352 665 962, ROSSIGNOL FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 6 décembre 1989. Son siège social est situé Stade Repiquet, 97441 Sainte-Suzanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6701.
Fiche d'identité de ROSSIGNOL FRANCIS
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL FRANCIS
- SIREN
- 352 665 962
- SIRET (siège)
- 352 665 962 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR80352665962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 665 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6701
- Date de création
- 06 décembre 1989
- Siège social
- STADE REPIQUET, 97441, SAINTE-SUZANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIGNOL FRANCIS
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Finances de ROSSIGNOL FRANCIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSSIGNOL FRANCIS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROSSIGNOL FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97441 SAINTE-SUZANNESiègeFermé
352 665 962 00010 · ouvert le 06 décembre 1989 · NAF 6701
Documents juridiques de ROSSIGNOL FRANCIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROSSIGNOL FRANCIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSSIGNOL FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSSIGNOL FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 1989
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL FRANCIS ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL FRANCIS est 352 665 962. Le SIRET de son siège social est 352 665 962 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80352665962.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL FRANCIS ?
Le siège social de ROSSIGNOL FRANCIS est situé Stade Repiquet, 97441 Sainte-Suzanne.
ROSSIGNOL FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL FRANCIS.
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