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ROSSIGNOL FRANK

Active
Siren513 447 441Entrepreneur individuel38960 SAINT-AUPRECréée le 14 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 447 441, ROSSIGNOL FRANK est un entrepreneur individuel créé le 14 janvier 2016. Elle est domiciliée 187 Che de la Rossetiere, 38960 Saint-Aupre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9522Z.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL FRANK

Dénomination
ROSSIGNOL FRANK
SIREN
513 447 441
SIRET (siège)
513 447 441 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86513447441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 447 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9522Z
Date de création
14 janvier 2016
Siège social
187 CHE DE LA ROSSETIERE, 38960, SAINT-AUPRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL FRANK

REPARATION DE MATERIEL AGRICOLE

Finances de ROSSIGNOL FRANK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL FRANK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL FRANK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38960 SAINT-AUPRESiègeActif

    513 447 441 00017 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9522Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL FRANK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL FRANK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL FRANK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL FRANK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL FRANK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL FRANK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL FRANK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2016

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL FRANK

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL FRANK ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL FRANK est 513 447 441. Le SIRET de son siège social est 513 447 441 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86513447441.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL FRANK ?

Le siège social de ROSSIGNOL FRANK est situé 187 Che de la Rossetiere, 38960 Saint-Aupre.

ROSSIGNOL FRANK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL FRANK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL FRANK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL FRANK.

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