ROSSIGNOL GERARD

Active

Siren392 961 256Entrepreneur individuel82160 CAYLUSCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 961 256, ROSSIGNOL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée Larticombe, 82160 Caylus. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL GERARD

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL GERARD
SIREN: 392 961 256
SIRET (siège): 392 961 256 00014
N° TVA intracommunautaire: FR03392961256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 392 961 256
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: LARTICOMBE, 82160, CAYLUS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL GERARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROSSIGNOL GERARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL GERARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL GERARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82160 CAYLUSSiègeActif
392 961 256 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSSIGNOL GERARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL GERARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL GERARD

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL GERARD ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL GERARD est 392 961 256. Le SIRET de son siège social est 392 961 256 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03392961256.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL GERARD ?

Le siège social de ROSSIGNOL GERARD est situé Larticombe, 82160 Caylus.