ROSSIGNOL GILLES
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Enregistré sous le numéro SIREN 892 802 125, ROSSIGNOL GILLES est un entrepreneur individuel créé le 21 septembre 2020. Elle est domiciliée 46 Che du Moulin Premier Espace Culturel J.p Maurric, 83260 La Crau. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de ROSSIGNOL GILLES
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL GILLES
- SIREN
- 892 802 125
- SIRET (siège)
- 892 802 125 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR95892802125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 802 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 21 septembre 2020
- Siège social
- 46 CHE DU MOULIN PREMIER ESPACE CULTUREL J.P MAURRIC, 83260, LA CRAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIGNOL GILLES
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Établissements de ROSSIGNOL GILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83260 LA CRAUSiègeActif
892 802 125 00013 · ouvert le 21 septembre 2020 · NAF 7740Z
Conformité de ROSSIGNOL GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSIGNOL GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 septembre 2020
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL GILLES
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL GILLES ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL GILLES est 892 802 125. Le SIRET de son siège social est 892 802 125 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95892802125.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL GILLES ?
Le siège social de ROSSIGNOL GILLES est situé 46 Che du Moulin Premier Espace Culturel J.p Maurric, 83260 La Crau.
ROSSIGNOL GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL GILLES.
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