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ROSSIGNOL HERVE

Active
Siren449 002 294Entrepreneur individuel13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAUCréée le 27 mars 2003

9491Z · Activités des organisations religieuses

ROSSIGNOL HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mars 2003 sous le numéro SIREN 449 002 294. Son siège social est situé 14 bd de Provence, 13310 Saint-Martin-de-Crau. ROSSIGNOL HERVE relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de ROSSIGNOL HERVE

Dénomination
ROSSIGNOL HERVE
SIREN
449 002 294
SIRET (siège)
449 002 294 00030
N° TVA intracommunautaire
FR01449002294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 002 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
27 mars 2003
Siège social
14 BD DE PROVENCE, 13310, SAINT-MARTIN-DE-CRAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL HERVE

Activités des organisations religieuses

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Établissements de ROSSIGNOL HERVE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAUSiègeActif

    449 002 294 00030 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 9491Z

  • 13700 MARIGNANEFermé

    449 002 294 00014 · ouvert le 27 mars 2003 · NAF 913A

Conformité de ROSSIGNOL HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSIGNOL HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2003

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL HERVE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL HERVE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL HERVE est 449 002 294. Le SIRET de son siège social est 449 002 294 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01449002294.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL HERVE ?

Le siège social de ROSSIGNOL HERVE est situé 14 bd de Provence, 13310 Saint-Martin-de-Crau.

ROSSIGNOL HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL HERVE.