ROSSIGNOL HERVE
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
ROSSIGNOL HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mars 2003 sous le numéro SIREN 449 002 294. Son siège social est situé 14 bd de Provence, 13310 Saint-Martin-de-Crau. ROSSIGNOL HERVE relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de ROSSIGNOL HERVE
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL HERVE
- SIREN
- 449 002 294
- SIRET (siège)
- 449 002 294 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR01449002294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 002 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 27 mars 2003
- Siège social
- 14 BD DE PROVENCE, 13310, SAINT-MARTIN-DE-CRAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIGNOL HERVE
Activités des organisations religieuses
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Établissements de ROSSIGNOL HERVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAUSiègeActif
449 002 294 00030 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 9491Z
- 13700 MARIGNANEFermé
449 002 294 00014 · ouvert le 27 mars 2003 · NAF 913A
Conformité de ROSSIGNOL HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSIGNOL HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 2003
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL HERVE
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL HERVE ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL HERVE est 449 002 294. Le SIRET de son siège social est 449 002 294 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01449002294.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL HERVE ?
Le siège social de ROSSIGNOL HERVE est situé 14 bd de Provence, 13310 Saint-Martin-de-Crau.
ROSSIGNOL HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL HERVE.
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