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ROSSIGNOL JACQUES

Active
Siren338 496 607Entrepreneur individuel79400 SAINT-MAIXENT-L'ECOLECréée le 13 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSIGNOL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 décembre 1995 sous le numéro SIREN 338 496 607. Son siège social est situé 11 rue de la Thibaudiere, 79400 Saint-Maixent-l'Ecole. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL JACQUES

Dénomination
ROSSIGNOL JACQUES
SIREN
338 496 607
SIRET (siège)
338 496 607 00106
N° TVA intracommunautaire
FR34338496607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 496 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
13 décembre 1995
Siège social
11 RUE DE LA THIBAUDIERE, 79400, SAINT-MAIXENT-L'ECOLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL JACQUES

Vente de confiserie et bijoux

Finances de ROSSIGNOL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 79400 SAINT-MAIXENT-L'ECOLESiègeActif

    338 496 607 00106 · ouvert le 10 mai 2015 · NAF 4781Z

  • 85460 L'AIGUILLON-LA-PRESQU'ILEFermé

    338 496 607 00080 · ouvert le 08 juillet 2002 · NAF 526E

  • 85460 L'AIGUILLON-LA-PRESQU'ILEFermé

    338 496 607 00098 · ouvert le 04 mai 2005 · NAF 4781Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL JACQUES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-10

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1995

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL JACQUES est 338 496 607. Le SIRET de son siège social est 338 496 607 00106. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34338496607.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL JACQUES ?

Le siège social de ROSSIGNOL JACQUES est situé 11 rue de la Thibaudiere, 79400 Saint-Maixent-l'Ecole.

ROSSIGNOL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL JACQUES.

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