ROSSIGNOL Jacques

Active

Siren950 956 425Entrepreneur individuel18230 Saint-Doulchard

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSIGNOL Jacques est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 950 956 425. Son siège social est situé 150 RUE Alfred Stanke, 18230 Saint-Doulchard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL Jacques

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL Jacques
SIREN: 950 956 425
SIRET (siège): 950 956 425 00017
N° TVA intracommunautaire: FR56950956425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 950 956 425
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490B
Date de création: -
Siège social: 150 RUE Alfred Stanke, 18230, Saint-Doulchard
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL Jacques

Conseil en arboriculture ornementale

Finances de ROSSIGNOL Jacques

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL Jacques

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL Jacques

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18230 Saint-DoulchardSiègeActif
950 956 425 00017 · ouvert le 25 mars 2023 · NAF 7112B

Documents juridiques de ROSSIGNOL Jacques

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL Jacques

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL Jacques

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL Jacques

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL Jacques ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL Jacques est 950 956 425. Le SIRET de son siège social est 950 956 425 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56950956425.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL Jacques ?

Le siège social de ROSSIGNOL Jacques est situé 150 RUE Alfred Stanke, 18230 Saint-Doulchard.