ROSSIGNOL JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROSSIGNOL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1986, identifié par le SIREN 338 856 065. Son siège social est situé à Moulis (09200). Elle est rattachée au code d'activité NAF 7712Z.
Fiche d'identité de ROSSIGNOL JEAN
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL JEAN
- SIREN
- 338 856 065
- SIRET (siège)
- 338 856 065 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR59338856065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 856 065
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7712Z
- Date de création
- 01 août 1986
- Siège social
- 09200, MOULIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIGNOL JEAN
Location et location-bail de camions
Finances de ROSSIGNOL JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSSIGNOL JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROSSIGNOL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09200 MOULISSiègeActif
338 856 065 00010 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 7712Z
Documents juridiques de ROSSIGNOL JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROSSIGNOL JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSSIGNOL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSSIGNOL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1986
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL JEAN ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL JEAN est 338 856 065. Le SIRET de son siège social est 338 856 065 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59338856065.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL JEAN ?
Le siège social de ROSSIGNOL JEAN est situé 09200 Moulis.
ROSSIGNOL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL JEAN.
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