ROSSIGNOL MAURICE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
ROSSIGNOL MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 327 563 284. Elle est domiciliée Ham Buisson, 21550 Ladoix-Serrigny. ROSSIGNOL MAURICE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de ROSSIGNOL MAURICE
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL MAURICE
- SIREN
- 327 563 284
- SIRET (siège)
- 327 563 284 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33327563284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 563 284
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- HAM BUISSON, 21550, LADOIX-SERRIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIGNOL MAURICE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROSSIGNOL MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21550 LADOIX-SERRIGNYSiègeFermé
327 563 284 00014 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0111Z
Conformité de ROSSIGNOL MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSIGNOL MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL MAURICE
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL MAURICE ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL MAURICE est 327 563 284. Le SIRET de son siège social est 327 563 284 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33327563284.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL MAURICE ?
Le siège social de ROSSIGNOL MAURICE est situé Ham Buisson, 21550 Ladoix-Serrigny.
ROSSIGNOL MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL MAURICE.
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