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ROSSIGNOL MAURICE

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Siren327 563 284Entrepreneur individuel21550 LADOIX-SERRIGNYCréée le 01 janvier 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

ROSSIGNOL MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 327 563 284. Elle est domiciliée Ham Buisson, 21550 Ladoix-Serrigny. ROSSIGNOL MAURICE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROSSIGNOL MAURICE

Dénomination
ROSSIGNOL MAURICE
SIREN
327 563 284
SIRET (siège)
327 563 284 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33327563284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 563 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
HAM BUISSON, 21550, LADOIX-SERRIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL MAURICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROSSIGNOL MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21550 LADOIX-SERRIGNYSiègeFermé

    327 563 284 00014 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0111Z

Conformité de ROSSIGNOL MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSIGNOL MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL MAURICE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL MAURICE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL MAURICE est 327 563 284. Le SIRET de son siège social est 327 563 284 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33327563284.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL MAURICE ?

Le siège social de ROSSIGNOL MAURICE est situé Ham Buisson, 21550 Ladoix-Serrigny.

ROSSIGNOL MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL MAURICE.