ROSSIGNOL MICHEL

Active

Siren407 802 149Entrepreneur individuel35500 BALAZECréée le 31 décembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 802 149, ROSSIGNOL MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Elle est domiciliée Chesnot, 35500 Balaze. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL MICHEL

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL MICHEL
SIREN: 407 802 149
SIRET (siège): 407 802 149 00010
N° TVA intracommunautaire: FR70407802149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 802 149
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: CHESNOT, 35500, BALAZE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROSSIGNOL MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35500 BALAZESiègeActif
407 802 149 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSSIGNOL MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL MICHEL est 407 802 149. Le SIRET de son siège social est 407 802 149 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70407802149.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL MICHEL ?

Le siège social de ROSSIGNOL MICHEL est situé Chesnot, 35500 Balaze.