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ROSSIGNOL PASCAL

Active
Siren345 272 066Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 17 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSIGNOL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1988, identifié par le SIREN 345 272 066. Elle est domiciliée 35 All des Guillemots, 83700 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL PASCAL

Dénomination
ROSSIGNOL PASCAL
SIREN
345 272 066
SIRET (siège)
345 272 066 00027
N° TVA intracommunautaire
FR61345272066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 272 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
17 juin 1988
Siège social
35 ALL DES GUILLEMOTS, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL PASCAL

Vente de produits auvergnat et autres produits régionaux, alcool à emporter

Finances de ROSSIGNOL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    345 272 066 00027 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 4781Z

  • 83600 FREJUSFermé

    345 272 066 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6444

Documents juridiques de ROSSIGNOL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-24 · Début d'activité : 2015-12-01

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1988

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL PASCAL est 345 272 066. Le SIRET de son siège social est 345 272 066 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61345272066.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL PASCAL ?

Le siège social de ROSSIGNOL PASCAL est situé 35 All des Guillemots, 83700 Saint-Raphael.

ROSSIGNOL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL PASCAL.

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