ROSSIGNOL PASCALE

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Siren822 884 375Entrepreneur individuel16140 FOUQUEURECréée le 01 septembre 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 822 884 375, ROSSIGNOL PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2016. Son siège social est situé 1 Imp de la Chapelle rue de la Boulangerie, 16140 Fouqueure. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL PASCALE

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL PASCALE
SIREN: 822 884 375
SIRET (siège): 822 884 375 00012
N° TVA intracommunautaire: FR33822884375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 822 884 375
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 septembre 2016
Siège social: 1 IMP DE LA CHAPELLE RUE DE LA BOULANGERIE, 16140, FOUQUEURE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL PASCALE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de ROSSIGNOL PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROSSIGNOL PASCALE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16140 FOUQUEURESiègeActif
822 884 375 00012 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSSIGNOL PASCALE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2016

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL PASCALE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL PASCALE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL PASCALE est 822 884 375. Le SIRET de son siège social est 822 884 375 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33822884375.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL PASCALE ?

Le siège social de ROSSIGNOL PASCALE est situé 1 Imp de la Chapelle rue de la Boulangerie, 16140 Fouqueure.