Checkers

ROSSIGNOL PATRICE

Active
Siren494 465 073Entrepreneur individuel39570 HauterocheCréée le 01 mars 2007

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

ROSSIGNOL PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2007 sous le numéro SIREN 494 465 073. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RTE de Lons CRANCOT, 39570 Hauteroche. ROSSIGNOL PATRICE relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de ROSSIGNOL PATRICE

Dénomination
ROSSIGNOL PATRICE
SIREN
494 465 073
SIRET (siège)
494 465 073 00034
N° TVA intracommunautaire
FR33494465073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 465 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 mars 2007
Siège social
2 RTE de Lons CRANCOT, 39570, Hauteroche
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROSSIGNOL PATRICE

Achat vente brocante (non sédentaire et dépôt).

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de ROSSIGNOL PATRICE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39570 HauterocheSiègeActif

    494 465 073 00034 · ouvert le 15 décembre 2023 · NAF 4789Z

  • 25870 LES AUXONSFermé

    494 465 073 00018 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 4789Z

  • 39570 HAUTEROCHEFermé

    494 465 073 00026 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 4789Z

Conformité de ROSSIGNOL PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSIGNOL PATRICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL PATRICE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL PATRICE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL PATRICE est 494 465 073. Le SIRET de son siège social est 494 465 073 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33494465073.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL PATRICE ?

Le siège social de ROSSIGNOL PATRICE est situé 2 RTE de Lons CRANCOT, 39570 Hauteroche.

ROSSIGNOL PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL PATRICE.