ROSSIGNOL PATRICE
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
ROSSIGNOL PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2007 sous le numéro SIREN 494 465 073. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RTE de Lons CRANCOT, 39570 Hauteroche. ROSSIGNOL PATRICE relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de ROSSIGNOL PATRICE
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL PATRICE
- SIREN
- 494 465 073
- SIRET (siège)
- 494 465 073 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR33494465073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 465 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 mars 2007
- Siège social
- 2 RTE de Lons CRANCOT, 39570, Hauteroche
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ROSSIGNOL PATRICE
Achat vente brocante (non sédentaire et dépôt).
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Établissements de ROSSIGNOL PATRICE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 39570 HauterocheSiègeActif
494 465 073 00034 · ouvert le 15 décembre 2023 · NAF 4789Z
- 25870 LES AUXONSFermé
494 465 073 00018 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 4789Z
- 39570 HAUTEROCHEFermé
494 465 073 00026 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 4789Z
Conformité de ROSSIGNOL PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSIGNOL PATRICE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 mars 2007
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL PATRICE
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL PATRICE ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL PATRICE est 494 465 073. Le SIRET de son siège social est 494 465 073 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33494465073.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL PATRICE ?
Le siège social de ROSSIGNOL PATRICE est situé 2 RTE de Lons CRANCOT, 39570 Hauteroche.
ROSSIGNOL PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL PATRICE.
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